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Spikevax (previously COVID‑19 Vaccine Moderna)

Une autorisation de mise sur le marché conditionnelle (AMMc) a été accordée dans l’UE pour le Spikevax (anciennement appelé COVID‑19 Vaccine Moderna) visant à prévenir la maladie à coronavirus 2019 (COVID‑19) chez les personnes âgées de 12 ans et plus.

Politique de confidentialité Moderna

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Exclusions. Cette politique ne traite que des Données personnelles recueillies par le biais de ce site Internet. Elle ne décrit pas les façons dont nous pouvons recueillir ou utiliser les Données personnelles obtenues hors ligne, et elle ne traite ni ne contrôle les pratiques de confidentialité d’autres sites Internet (y compris ceux vers lesquels nous établissons des liens), qui peuvent avoir leurs propres politiques. Nous encourageons les utilisateurs de notre site Internet à être conscients lorsqu’ils quittent notre site Internet et à lire les déclarations de confidentialité de chaque site Internet qu’ils visitent qui recueillent des Données personnelles. Les informations non sollicitées que vous nous fournissez peuvent être considérées comme non confidentielles et Moderna sera libre de reproduire, d’utiliser, de divulguer et de distribuer ces informations non sollicitées à des tiers sans autorisation, indemnisation, limitation ou attribution.

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Introduction

Les « Données personnelles » se rapportent à toute donnée qui peut être utilisée pour vous identifier ou vous contacter, comme vos coordonnées, y compris votre nom, adresse, adresse e-mail, pays, et numéro de téléphone, toute autre information qui pourrait figurer sur votre curriculum vitae dans le cas où vous présenteriez une demande d’emploi à Moderna via notre site Internet et, lorsque la loi applicable le prévoit, toute donnée concernant votre utilisation de notre site Internet ou de votre appareil qui pourrait être recueillie automatiquement, notamment par l’utilisation de cookies, balises Internet et autres technologies de suivi.

Nous traiterons vos Données personnelles conformément à la loi applicable et aux principes suivants :

  • Nous traiterons les Données personnelles de manière légale, équitable et transparente.

  • Nous ne recueillerons les Données personnelles qu’à des fins spécifiques, explicites et légitimes, et nous n’utiliserons les informations personnelles qu’aux fins pour lesquelles elles ont été recueillies à l’origine.

  • Nous limiterons la collecte des Données personnelles dans la mesure nécessaire à l’objectif pour lequel elles sont traitées.

  • Nous ferons des efforts raisonnables pour nous assurer que vos Données personnelles sont exactes et, si nécessaire, tenues à jour.

  • Nous ne conserverons pas les Données personnelles plus longtemps que nécessaire aux fins pour lesquelles les Données personnelles sont traitées.

  • Les Données personnelles seront traitées uniquement de manière à assurer la sécurité appropriée des informations personnelles.

Nos pratiques de confidentialité sont décrites plus en détail dans le reste de la présente Politique de confidentialité.

Informations que nous recueillons

Vous pouvez visiter notre site Internet sans fournir affirmativement des informations vous concernant. Si vous choisissez de transmettre vos informations via les fonctionnalités « S’abonner à notre liste de diffusion » ou « Nous contacter » sur notre site Internet, ou si vous postulez à un poste à pourvoir auprès de Moderna via la section « Offres d’emploi » de notre site Internet, nous pouvons vous demander de fournir des données personnelles, telles que votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail, votre titre, le nom de l’entreprise, votre pays, des informations sur votre poste et toute autre information professionnelle. Vous n’êtes pas obligé(e) de fournir des Données personnelles à Moderna, mais votre capacité à utiliser notre site Internet ou ses fonctionnalités et votre capacité à postuler à un poste à pourvoir peuvent être limitées si vous ne le faites pas.

Données personnelles concernant l’utilisation du Site Internet recueillies par des cookies ou d’autres moyens automatisés. Lorsque vous utilisez notre site Internet, nous pouvons recueillir automatiquement des informations sur votre utilisation du site Internet, y compris par l’utilisation de cookies, de balises Internet et d’autres technologies de suivi (« informations automatisées »). Les informations automatisées peuvent inclure des informations sur l’appareil telles que l’adresse IP, les identifiants de l’appareil et le système d’exploitation, ainsi que des informations sur l’utilisation telles que l’heure et la durée d’utilisation, l’interaction avec le contenu, les informations stockées dans des cookies ou des technologies similaires. Conformément au Règlement UE 2016/679 relatif à la protection des données (le « RGPD »), les informations automatisées sont considérées comme des données personnelles, et nous traiterons ces informations automatisées comme des Données personnelles conformément à la présente politique de confidentialité.

Les « Cookies » sont de petits fichiers que le site Internet place sur votre disque dur à des fins d’identification. Ces fichiers sont utilisés pour l’inscription au site Internet et pour la personnalisation de votre prochaine visite sur notre site Internet. Par exemple, les cookies mémorisent votre langue et votre affichage préférés. Les cookies ne peuvent pas lire les données de votre disque dur.

Nous utilisons les cookies suivants sur notre site Internet :

  • Cookies strictement nécessaires. Ce sont des cookies qui sont nécessaires au fonctionnement de notre site Internet. Ils comprennent, par exemple, des cookies qui vous permettent de vous connecter à votre compte de candidat à un poste.

  • Cookies de fonctionnalité. Ils permettent de vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Internet et d’intégrer des fonctionnalités provenant de services tiers. Cela nous permet de personnaliser notre contenu pour vous, de mémoriser vos préférences (par exemple, votre choix de langue) et d’intégrer des services utiles fournis par des prestataires tiers dans notre site Internet.

  • Cookies analytiques. Nous utilisons la plateforme Google Analytics pour recueillir certaines informations analytiques afin de nous aider à mieux comprendre l’activité sur notre site Internet et à améliorer nos services et la qualité de notre site Internet. Ces informations comprennent l’adresse IP, les demandes de pages, les sites Internet ou publicités de référence, le système d’exploitation et le navigateur, ainsi que le temps passé sur notre site Internet. Nous recevons ces données sous forme agrégée. Nous utilisons ces informations pour nous aider à comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site Internet, mesurer l’efficacité de nos publicités sur des sites Internet tiers et améliorer l’expérience de nos visiteurs.

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Données personnelles provenant de sources tierces. Nous pouvons recevoir des informations vous concernant provenant de sources publiques et commercialement disponibles, dans la mesure permise par la loi, que nous pouvons combiner avec d’autres informations que nous recevons de votre part ou à votre sujet. Par exemple, si vous postulez à un poste chez Moderna via notre site Internet, nous pouvons consulter votre profil LinkedIn.

Données agrégées. Nous pouvons regrouper et/ou anonymiser toutes les Données personnelles que nous recueillons, de sorte que les informations ne permettent plus d’identifier une personne spécifique. Nous pouvons utiliser, divulguer et autrement traiter ces informations à nos propres fins commerciales légitimes, y compris l’analyse historique et statistique et la planification commerciale, sans restriction. 

Comment nous utilisons les Données personnelles

Nous pouvons utiliser les Données personnelles aux fins suivantes.

Nos intérêts légitimes

Nous pouvons traiter vos Données personnelles lorsque cela est nécessaire pour notre intérêt légitime en tant que société, y compris pour gérer, promouvoir et améliorer nos activités et gérer nos risques. Par exemple, nous pouvons traiter vos Données personnelles pour :

  • vous fournir les informations que vous avez demandées et/ou pour répondre à vos demandes soumises via le site Internet, par e-mail et/ou par téléphone,

  • faciliter nos activités de recrutement (telles que le traitement des candidatures, votre évaluation en tant que candidat[e] à un poste pour une activité professionnelle et le suivi de nos statistiques de recrutement),

  • analyser et améliorer nos communications et stratégies (y compris en identifiant quand les e-mails qui vous ont été envoyés ont été reçus et lus),

  • adapter le contenu que nous affichons sur notre site Internet,

  • protéger contre, identifier, enquêter et répondre à la fraude, aux activités illégales (telles que les incidents de piratage ou de mauvaise utilisation de notre site Internet) et aux réclamations et autres responsabilités,

  • préserver la confidentialité, la sécurité, la sûreté ou la propriété du site Internet, et

  • communiquer avec vous à d’autres fins qui sont évidentes en raison des circonstances ou sur lesquelles nous vous informons lorsque nous recueillons des Données personnelles auprès de vous.

Obligation légale

  • Nous pouvons être tenus par la loi de recueillir et de traiter certaines Données personnelles vous concernant. Par exemple, nous pouvons avoir besoin de traiter vos Données personnelles pour nous conformer à nos obligations contractuelles envers le gouvernement américain en tant que sous-traitant du gouvernement.

Votre consentement

Nous pouvons également demander, directement ou par l’intermédiaire de nos tiers de confiance, votre consentement distinct au traitement de vos Données personnelles, par exemple, lorsque vous choisissez de recevoir des actualités et des mises à jour Moderna de notre part, ou pour l’utilisation de cookies non essentiels.

Si nous avons demandé votre consentement au traitement de vos Données personnelles, vous pouvez le retirer ultérieurement à tout moment en nous contactant à l’adresse indiquée dans la section « Vos droits en matière de vie privée » ci-dessous.

Partage des Données personnelles

Nous ne vendrons, ne partagerons ni ne distribuerons vos Données personnelles à des tiers, sauf dans les cas prévus dans la présente Politique de confidentialité.

Sociétés affiliées et prestataires de services. Nous pouvons divulguer vos Données personnelles à d’autres sociétés affiliées de Moderna dans le monde entier qui acceptent de les traiter conformément à la présente Politique de confidentialité. Nous pouvons également transférer des Données personnelles à des prestataires de services qui agissent pour ou en notre nom pour un traitement ultérieur, comme l’évaluation de l’utilité de ce site Internet, la gestion des données, l’assistance technique ou l’analyse des données de recrutement. Ces prestataires de services ont conclu un contrat avec nous pour utiliser les Données personnelles uniquement à la ou aux fins pour lesquelles les données ont été recueillies à l’origine ou peuvent être autrement traitées légalement, pour ne pas vendre vos Données personnelles à d’autres tiers, et pour ne pas les divulguer à d’autres tiers, sauf si la loi l’exige, comme cela est autorisé par nous ou comme indiqué dans la présente Politique de confidentialité.

Autres parties en relation avec une transaction d’entreprise. Nous pouvons également transférer des Données personnelles que nous avons recueillies auprès de vous à un tiers dans le cadre d’une transaction commerciale d’entreprise telle qu’une fusion, une acquisition, une réorganisation, une coentreprise, un financement ou une vente de nos actifs.

Autres parties lorsque la Loi en vigueur l’exige ou lorsque nécessaire pour protéger Moderna. Nous pouvons divulguer des Données personnelles à un tiers pour nous conformer aux exigences légales et réglementaires, ou pour nous protéger contre la fraude, les activités illégales (comme répondre à des incidents de piratage ou d’utilisation abusive de notre site Internet) et les réclamations et autres responsabilités.

Transferts internationaux de données

Lorsque nous partageons des Données personnelles avec un tiers, ces transferts de données peuvent inclure le transfert de Données personnelles vers d’autres pays. Ces pays peuvent ne pas avoir les mêmes lois sur la protection des données que le pays dans lequel les Données personnelles ont été initialement générées.

Résidents de l’EEE uniquement

Moderna, aux États-Unis, agira en tant que responsable du traitement des données et traitera vos Données personnelles, en déterminant les finalités et les moyens de leur traitement, conformément au RGPD. Veuillez noter que vos Données personnelles résideront sur les serveurs d’Aquia, y compris à l’intérieur et à l’extérieur de l’Union européenne. Avant de transférer vos Données personnelles en dehors de l’EEE, nous prendrons des mesures pour nous assurer que ces données bénéficieront du même niveau de protection que les lois applicables en matière de protection des données au sein de l’EEE. Pour les transferts de données en dehors de l’EEE, nous utilisons, le cas échéant, les garanties applicables, y compris les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne. Une copie de ces mesures peut être obtenue en nous contactant à l’adresse électronique indiquée ci-dessous.

Vos droits à la vie privée

Vous pouvez avoir certains droits en tant que personne concernée en vertu de la loi en vigueur. Par exemple, vous pouvez avoir le droit de vous opposer ou de demander la restriction du traitement de vos Données personnelles et de demander l’accès, la rectification, l’effacement et la portabilité des Données personnelles que nous détenons à votre sujet, sous réserve de certaines exceptions prescrites par la loi. Si vous souhaitez recevoir de plus amples informations concernant notre utilisation de vos Données personnelles, ou si vous souhaitez exercer vos droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

Moderna, Inc.
200 Technology Square
Cambridge, MA 02139
États-Unis
Privacy@modernatx.com
Résidents de l’UE : EUprivacy@modernatx.com

Nous nous efforcerons de fournir toute information demandée et d’apporter les modifications demandées dans la mesure requise et autorisée par les lois applicables en matière de protection de la vie privée et autres lois et règlements. Dans tous les cas, nous nous efforcerons de vous répondre dès que possible pour vous informer du résultat de votre demande.

Vous pouvez déposer une plainte auprès de l’autorité de contrôle compétente si vous considérez que notre traitement de vos Données personnelles enfreint la loi applicable. Les coordonnées de toutes les autorités de contrôle de l’UE sont disponibles ici.

Sécurité des informations

Moderna utilise des mesures de sécurité administratives, techniques, physiques et liées au personnel commercialement raisonnables conçues pour protéger les Données personnelles en notre possession contre la perte, le vol et l’utilisation, la divulgation ou la modification non autorisée. Bien sûr, malgré ces mesures, nous ne pouvons pas garantir une sécurité parfaite des réseaux, serveurs et bases de données que nous exploitons ou qui sont exploités en notre nom. En particulier, les e-mails envoyés vers ou depuis le site Internet peuvent ne pas être sécurisés. Par conséquent, vous devez faire particulièrement attention lorsque vous décidez des informations que vous nous envoyez par e-mail. Veuillez garder cela à l’esprit lorsque vous nous communiquez des Données personnelles via le site Internet.

Conservation des données

Vos Données personnelles seront conservées par Moderna uniquement aussi longtemps que nécessaire pour atteindre la ou les finalités pour lesquelles elles ont été recueillies, en fonction de la ou des finalités pour lesquelles elles ont été recueillies, de la nature des Données personnelles, de toute relation contractuelle qui régit la conservation des Données personnelles et de nos obligations légales ou réglementaires. Nous détruirons ou anonymiserons ensuite vos Données personnelles, conformément à la loi en vigueur.

Communications par e-mail

Dans le cas où nous vous contacterions, y compris par e-mail, nous vous fournirons une méthode pour vous désinscrire ou vous inscrire pour recevoir d’autres communications dans la mesure requise par la loi. À titre d’exemple, vous pouvez choisir de recevoir des mises à jour par e-mail sur les évolutions des produits et/ou services Moderna ou sur des sujets spécifiques à la santé (p. ex. pour recevoir des mises à jour par e-mail sur l’acidémie méthylmalonique [AMM] de Moderna) en complétant le formulaire électronique « S’abonner à notre liste de diffusion » sur notre site Internet. Si vous décidez, à tout moment ultérieur, que vous ne souhaitez plus recevoir ces communications par e-mail de notre part, vous pouvez vous désabonner de cette liste de contact en utilisant le lien de désabonnement correspondant dans le canal de communications électroniques respectif, ou en nous envoyant un e-mail intitulé « Désabonnement des mises à jour par e-mail » à l’adresse privacy@modernatx.com ou EUprivacy@modernatx.com.

Politique pour les enfants

Nous nous engageons à protéger la vie privée des enfants. Le contenu et les services de ce site Internet ne sont pas destinés ou conçus pour attirer des enfants de moins de 18 ans. Aucune Donnée personnelle ne doit être soumise à Moderna par le biais du site Internet par des visiteurs âgés de moins de 18 ans ou concernant des enfants âgés de moins de 18 ans. S’il est porté à notre connaissance qu’un utilisateur de notre site Internet a moins de 18 ans et a volontairement fourni des Données personnelles et/ou des Données personnelles liées à la santé, ou qu’un professionnel de santé a volontairement fourni des Données personnelles concernant un patient identifié comme âgé de moins de 18 ans, sans le consentement donné ou autorisé du tuteur dudit enfant, nous nous efforcerons rapidement, sur notification ou demande pertinente, de supprimer lesdites Données personnelles.

Avis de ne pas suivre CalOPPA

Nous ne suivons pas les utilisateurs de nos sites Internet au fil du temps et sur des sites Internet tiers, et nous ne répondons donc pas aux signaux Ne pas suivre (Do Not Track, DNT). Moderna n’autorise pas les tiers à recueillir des Données personnelles directement auprès de nos utilisateurs sur notre site Internet, par exemple en utilisant des publicités de tiers.

Liens vers des sites Internet tiers

Pour des raisons de commodité pour nos visiteurs, ce site Internet peut contenir des liens vers d’autres sites Internet qui, selon nous, peuvent offrir des informations utiles. Ces liens peuvent inclure des liens vers des sites Internet qui peuvent fournir des services pour nous. Veuillez noter que Moderna n’est pas responsable des pratiques de confidentialité de ces autres sites Internet et ne peut garantir les normes de confidentialité de ces autres sites Internet. Nous encourageons nos utilisateurs à être conscients lorsqu’ils quittent notre site Internet et à lire les déclarations de confidentialité de chaque site Internet qui recueille des informations personnellement identifiables. La présente déclaration de confidentialité s’applique uniquement aux informations recueillies par notre site Internet, et non à tout autre site Internet lié et non lié à Moderna.

Notification de politique de confidentialité

Mises à jour - Si nous modifions notre Politique de confidentialité, nous publierons ces modifications sur notre site Internet. Si nous apportons des révisions à la présente Politique de confidentialité, nous mettrons à jour la date en haut de la présente Politique de confidentialité.

Pour des informations supplémentaires

Si vous avez des questions au sujet de la présente Politique de confidentialité, ou des préoccupations concernant les pratiques de ce site Internet, ou vos relations avec ce site Internet ou tout autre sujet lié à la confidentialité en général, veuillez nous envoyer un e-mail à l’adresse privacy@modernatx.com ou nous contacter par écrit à l’adresse :

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